
Petit Épeautre de Haute-Provence IGP
Agriculture familiale depuis cinq générations
04110 Vachères
Termes et conditions
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes conditions régissent la vente des produits agricoles proposés par Mme Sandrine Faucou sur le site La ferme de Sandrine Faucou
2. Produits
Nos produits (petit épeautre, pois chiches, lentilles) sont issus de notre exploitation. Les photographies sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu (produits naturels sujets à variations).
3. Commande et Prix
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Prix : Les prix sont indiqués en Euros (€) TTC (Toutes Taxes Comprises). Les frais d'expédition sont calculés lors de la validation du panier.
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Validation : La vente est conclue une fois le paiement validé. Nous nous réservons le droit d'annuler une commande en cas de rupture de stock (aléa agricole), auquel cas vous serez intégralement remboursé.
4. Paiement
Le règlement s'effectue par [Carte Bancaire / PayPal / Chèque / Virement]. Le paiement est sécurisé. Les produits restent la propriété de l’exploitation jusqu’au paiement complet.
5. Livraison / Retrait
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Livraison : Les produits sont expédiés à l'adresse indiquée par le client. Les délais sont généralement de [X] jours ouvrés.
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Retrait à la ferme : Si vous choisissez le retrait sur place, un rendez-vous sera fixé à l'adresse : [Adresse de la ferme].
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Dommages : En cas de colis endommagé, merci de nous contacter sous [48h] avec une photo.
6. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 14 jours après réception pour changer d'avis.
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Condition : Les produits doivent être renvoyés dans leur emballage d'origine, non ouverts et non consommés, à vos frais.
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Exception : Le droit de rétractation peut ne pas s'appliquer si les produits sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
7. Responsabilité
Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages résultant d'une mauvaise utilisation ou d'une mauvaise conservation des produits après livraison (ex: humidité, parasites après ouverture).
8. Litiges
En cas de réclamation, nous chercherons d'abord une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de l’exploitation : [Ville du tribunal].
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